Charles de la Verpillière

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Charles de la Verpillière
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président du comité du secret statistique
Remplace:M. François Weil
Groupe:
Comité du secret statistique
date_debut="2022-07-01"
date_fin="2024-01-30"
president
JORFTEXT000046029677(source JORF)
nomination
10 Juillet 202210/07/2022
De: Charles de la Verpillière
Suppléant
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045288431(source JORF)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Charles de la Verpillière
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Vice-Présidents
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000043772132(source JORF)
nomination
09 Juillet 202109/07/2021
De: Charles de la Verpillière
LR
Objet:
COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042388443(source JORF)
nomination
02 Octobre 202002/10/2020
De: de la Verpillière Charles
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Jean-Jacques
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Charles de la Verpillière
Objet:
BUREAU
MISSION D'INFORMATION SUR LA CONCRÉTISATION DES LOIS
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042358082(source JORF)
désignation
24 Septembre 202024/09/2020
De: Charles de la Verpillière
Objet:
Secrétaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039167832(source JORF)
nomination
03 Octobre 201903/10/2019
De: Charles de la Verpillière
LR
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Charles de la Verpillière
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Charles de la Verpillière
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Charles de la Verpillière
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
26 juin 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles"
JORFTEXT000038696577(source JORF)
nomination
28 Juin 201928/06/2019
De: Charles de la Verpillière
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037609267(source JORF)
nomination
14 Novembre 201814/11/2018
De: Charles de la Verpillière
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Charles de la Verpillière
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
12 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037051573(source JORF)
composition
13 Juin 201813/06/2018
De: Charles de la VERPILLIERE
conseiller d'Etat, placé en disponibilité
Objet:
dans ses fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2018-06-01"
JORFTEXT000036770059(source JORF)
réintégration
05 Avril 201805/04/2018
De: Charles de la VERPILLIERE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2018-06-01"
depart_retraite
JORFTEXT000036770059(source JORF)
admission
05 Avril 201805/04/2018
De: Charles de la Verpillière
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036449897(source JORF)
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Charles de la Verpillière
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2017-06-21"
JORFTEXT000035468909(source JORF)
réintégration
31 Août 201731/08/2017
De: Charles de la Verpillière
conseiller d'Etat
Objet:
en application des dispositions de l'article LO 151-1 du code électoral
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2017-06-21"
JORFTEXT000035468909(source JORF)
disponibilité
31 Août 201731/08/2017
De: Charles de la Verpillière
Objet:
Commission de la défense nationale et des forces armées
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense nationale et des forces armées (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: de la Verpillière Charles
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
AIN
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: de la Verpillière Charles
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
AIN
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Charles de La Verpillière
conseiller d'Etat
Objet:
afin d'exercer son mandat de député
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2012-06-20"
JORFTEXT000026305220(source JORF)
détachement
22 Août 201222/08/2012
De: Charles de La Verpillière
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000158425(source JORF)
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Charles de La Verpillière
conseiller d'Etat
Objet:
afin d'exercer son mandat de député à l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2007-06-20"
JORFTEXT000000469613(source JORF)
détachement
06 Juillet 200706/07/2007
De: Charles de la Verpillière
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000463923(source JORF)
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Charles de la Verpillière
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000646445(source JORF)
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Charles de la Verpillière
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000817043(source JORF)
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Charles de la Verpillière
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000634254(source JORF)
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Charles de La Verpillière
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
membre du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Inspection générale des finances
Conseil d'État
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000211344(source JORF)
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: de La Verpillière (Charles)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000000572483(source JORF)
nomination
17 Mai 199817/05/1998
De: Charles de La Verpillière
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Inspection générale des finances
Conseil d'État
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000191701(source JORF)
nomination
25 Février 199625/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.